Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente régissent la vente à distance de produits sur la boutique accessible par Internet, kateandjune.com, aux particuliers et aux entreprises et ont pour objet de définir les droits et obligations de KATE AND JUNE SAS et du client. Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du contrat est la langue française. Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toute offre et vente de biens, neufs ou d’occasion, ou de services. Toute commande implique l’acceptation de plein droit par l’acheteur de ces conditions générales quelles que soient les conditions générales d’achat de l’acheteur, qui ne sont pas opposables au vendeur, même si elles sont communiquées postérieurement à l’acceptation des présentes. Si l’une des clauses des présentes conditions générales de vente se trouvait nulle ou annulée, les autres clauses n’en seraient pas pour autant annulées.

Le fait que le vendeur ne fasse pas application à un moment donné d’un quelconque article des présentes conditions, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement des dites conditions générales de vente. Pour toutes les contestations relatives à l’exécution ou à l’interprétation des présentes conditions, les tribunaux français seront seuls compétents. Sur kateandjune.com, nous offrons uniquement les plus grandes marques et les plus belles qualités, au meilleur prix. Nous faisons bénéficier à nos porteurs une garantie totale sur l'authenticité de tous nos produits dans le cadre de l’application de la garantie d’authenticité que nos fournisseurs nous ont donné.

Tous les produits vendus sur notre site sont 100 % authentiques, de première qualité et absolument neufs. KATE AND JUNE nie expressément toute affirmation ou allégation qui l'indiquent comme distributeur ou agent agrée de n'importe quelle marque dont les produits sont offerts à la vente sur ce site. Toutes les marques déposées mentionnées sur ce site sont des marques déposées et enregistrées par leurs légitimes propriétaires qui s'en réservent tous les droits d'usage et de propriété. L'utilisation ou la mention de toute appellation commerciale, noms de produits, ou marques déposées sur ce site n'est en aucune manière faite intentionnellement pour suggérer que le propriétaire de la marque déposée est affilié avec nous ou soutient ce site.

1. Service.

1.1. Garantie - Etendue

Les articles vendus sont garantis 2 ans à compter de la date d'envoi de votre commande. La responsabilité du vendeur est limitée à la garantie légale (réparation ou remplacement des biens comportant un défaut d'emballage, de conformité ou de vice caché). Les services du vendeur auront la possibilité de rechercher les défauts allégués. Dans le cadre du service après- vente ou de la garantie, le retour du produit pour prise en charge est indispensable et est à la charge du client, ceci au préalable à l’accord de prise en charge ou non. Dans le cas où nous serions dans l'impossibilité d'assurer le SAV sur un article vendu, un article neuf de la même marque et de valeur équivalente vous sera proposé.

1.2. Informations sur les produits

Pour chaque article en vente sur le site, s’engage à fournir une fiche descriptive pour en présenter les caractéristiques essentielles, dans la limite des informations fournies par les fournisseurs. KATE AND JUNE met tout en œuvre pour procurer à l’utilisateur un maximum d’informations lui permettant de connaître les produits avant d’enregistrer leurs commandes. Malgré tout le soin apporté à la rédaction de ces descriptifs, une erreur pourrait se glisser. Si l’utilisateur constate une incohérence, il pourra prendre contact avec le Service Client pour l’en informer. KATE AND JUNE s’engage alors à procéder le plus rapidement possible à la correction de ces erreurs. Les images et les couleurs des produits affichés sur le site pourraient ne pas être exactement fidèles aux couleurs réelles des articles sous l’effet du navigateur Internet utilisé ainsi que la résolution de l’écran de l’utilisateur. Pour les lunettes, les photos des étuis sont présentées uniquement à titre indicatif et les étuis peuvent varier en fonction des modèles et des arrivages.

1.3. Prix normal / prix boutique référence

Nous vous donnons à titre d'information les prix habituellement pratiqués par les magasins / opticiens traditionnels. Pour les collections actuelles, ces prix sont calculés à partir des prix fabricants multipliés par les ratios habituellement pratiqués en magasin ou recommandés par les fabricants. Pour les articles de collections passées ou fin de collection, les prix référents sont une moyenne pratiquée en magasin.

2. Votre commande

2.1. Transport et votre commande

Tout bon de commande signé du consommateur par 'double clic' (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique) ainsi que la saisie de données sur pages écrans successives, la saisie de votre numéro de carte bancaire et sa date d’expiration constituent une acceptation irrévocable des conditions de vente et du paiement et valideront votre transaction. Les données enregistrées par KATE AND JUNE constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par kateandjune.com et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières. Une confirmation de commande vous sera envoyée par mail au plus tôt lors de la validation de votre transaction ou au plus tard au moment de l’expédition de votre commande.

Le mode de transport choisi par le vendeur est considéré contractuellement comme le mieux adapté à l’acheminement des biens expédiés. Toute divergence à ce sujet devra faire l’objet d’une demande expresse de l’acheteur. Il appartient à l'acheteur de vérifier à réception de la livraison le nombre et l’état des biens livrés. En cas de dommage ou d’avarie, l’acheteur doit émettre les réserves d’usage sur le bon de livraison et en informer le transporteur dans les 3 jours suivant la réception, par lettre recommandée avec accusé de réception.

2.2. Réception - contrôle

Le contrôle des biens livrés doit avoir lieu dans les 3 jours qui suivent la livraison. Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, l’acheteur devra informer le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception dans le délai fixé ci-dessus de tout vice apparent des biens livrés. Passé le délai fixé ci-dessus, toute réclamation due à la livraison de quelque nature que ce soit sera considérée comme irrecevable. Si l’acheteur renonce expressément ou tacitement à ce contrôle, les biens seront réputés livrés conformément à la commande. Tout défaut ou malfaçon reconnu après examen contradictoire n’oblige le vendeur qu’au remplacement, à titre gratuit, des biens reconnus défectueux, à l’exclusion de toute perte d’exploitation ou préjudice complémentaire.

3. Retour

3.1. Droit de rétractation

Légalement, vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours. Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du dernier bien. 

3.2. Délai de retour d'un article étendue à 30 jours

Si vous souhaitez nous retourner votre achat, vous disposez de 30 jours à compter de la date de réception votre commande. L'article devra être retourné dans son état original avec son emballage d'origine à nos bureaux administratifs pour vérification : KATE AND JUNE, 27 Boulevard Jean-Baptiste Clément, 42300 Roanne, France. L'article ne doit pas avoir été porté ou utilisé, il doit être dans la condition exacte où vous l'avez reçu (étiquette pas enlevée, sans trace ni odeur). L'article doit nous être retourné dans les 30 jours à compter de la date de réception du dernier bien.

3.3. Procédure de retour

Pour exercer le droit de rétractation, vous devez vous connecter à votre compte avec vos identifiants, accéder à la rubrique "Voir les commandes que j'ai passées", cliquer sur "voir" votre commande puis "retourner votre commande". Si ce n'est pas possible, vous devez nous notifier votre de votre souhait de rétraction du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté par voie postale à l'adresse KATE AND JUNE, 27 Boulevard Jean-Baptiste Clément, 42300 Roanne, France, par téléphone au 04 77 72 32 92 ou par email à l'adresse service@kateandjune.com. L'article retourné devra être réceptionné au siège de la société KATE AND JUNE dans les 14 jours à compter de la date de prise en compte de la demande de retour.

Si le retour n'est pas validé, le client aura le choix du renvoi de son achat à ses frais ou à la mise à disposition de son achat à nos locaux. Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.

3.4. Conséquences du droit de rétractation

En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons les articles + éventuels frais d'envois (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour de la réception de votre retour. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si nous convenons ensemble d’un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous. Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu le bien ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Votre responsabilité n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.

3.5. Exception au droit de rétractation

L’exercice du droit de rétractation est exclu pour les contrats suivants :

Les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés :

Pour tout retour d'article ayant été envoyé avec une feuille de soins (document CERFA n° 11389*03, S3115f). Ce document original doit être aussi retourné. Aucun remboursement ou échange ne sera accordé sans le retour de l'original de celui-ci.

Dans le cadre d'une vente de verres correcteur, KATE AND JUNE se réserve le droit de rembourser partiellement votre commande. (Réalisation sur mesure. Articles L. 121-20-2 et L. 121-20-4 du code de la consommation).

Les achats ayants fait l’objet d’un tiers payant font aussi exception au droit de rétractation et ne pourrons faire l’objet d’une annulation, d’un remboursement ou d'un échange.

Les contrats de fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé : 

Pour les achats de lentilles, les boites reçues ne doivent pas avoir été ouvertes.

4. Remboursement

Le remboursement se fera sous 14 jours selon le même mode de paiement que celui utilisé pour l'achat.

5. Généralités

5.1. Commandes internationales, DOM/TOM, hors Union Européenne

Si vous résidez hors de l’Union Européenne, c'est à vous de payer vos achats hors taxe (HT). Pour afficher les prix hors taxe, choisissez votre pays de livraison dans le menu déroulant en haut du site (ou département DOM/TOM). Veuillez noter que les éventuels frais de dédouanement sont à votre charge à la réception du colis. Si l'acheteur exerce son droit de rétractation, les frais de douanes payés ne seront pas remboursés par KATE AND JUNE.

5.2. Vos données personnelles

Nous sommes conscients de l'importance de protéger la vie privée de nos propres utilisateurs et clients et nous nous engageons à prêter l'attention maximale aux obligations prises à nos clients. Les données recueillies sur le site sont à usage purement interne et nous permettent de traiter les commandes. Elles sont intégrées au fichier clientèle. KATE AND JUNE se refuse à toute divulgation de ces données à quelle entreprise que ce soit. Vous acceptez de donner votre consentement à une telle utilisation de vos données nominatives. En application de la loi Informatique et Liberté du 06/01/1978, le client bénéficie d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur les données enregistrées le concernant. Ce droit de rectification pourra être exercé à tout moment par courrier.

Les informations personnelles ainsi que les numéros de carte bancaire ne passent jamais en clair entre le navigateur et le serveur, les données sont signées et cryptées et transmises par le protocole SSL (Certificat SSL) en amont du module de télépaiement. L’accord du réseau central de cartes bancaires déclenche l’envoi de la marchandise.

5.3. Propriété intellectuelle

Toutes les illustrations, images, caractères, travail artistique, graphisme du site sont protégés par des droits d'auteur et par des droits de propriété intellectuelle, pour le monde entier et appartiennent ou ont été cédés à la société KATE AND JUNE, qui bénéficie d'un droit d'utilisation exclusif. A ce titre, conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction ou utilisation, quelle qu'en soit la forme, de ces droits de propriété intellectuelle, sans le consentement préalable écrit de la société KATE AND JUNE, donnera lieu à des poursuites judiciaires.

5.4. Sécurité

Nous vérifions toujours que la carte de crédit et l'adresse donnée correspondent. Nous acceptons généralement de livrer à l’adresse principale du porteur de la carte de paiement qui a été utilisée pour payer. Si vous souhaitez être livré à une autre adresse il est important que vous nous contactiez, ou lisez 'livraison' pour plus de détails. Nous nous réservons le droit de supprimer toute commande ne répondant pas à ces règles.

5.5. Autres

KATE AND JUNE se réserve le droit de mettre une commande en attente pour vérification. KATE AND JUNE se réserve le droit d'annuler toute commande pour cause d'informations qui ne pourraient être vérifiées. Un devis vous est remis gratuitement préalablement à la conclusion de la vente. KATE AND JUNE ne vend pas de montures avec verres à la vue pour les enfants de moins de 16 ans.

Nos verres correcteurs sont disponibles uniquement :

- pour des sphères comprises entre -04.00 et +4.00 dioptries.

- pour des cylindres compris entre -3.00 et +3.00 dioptries. La somme des deux ne doit pas dépasser + ou – 4 dioptries.

5.6. Commande de verres sur monture usagée

Pour le changement de verres sur une monture ne provenant pas de KATE AND JUNE et/ou ayant déjà été portée, le client accepte qu’il y a un risque de casse de la monture lors de la dépose et la repose des nouveaux verres. KATE AND JUNE ne sera pas tenue responsable et aucun dédommagement ne sera accordé au client en cas de casse accidentelle. De plus, en cas de souci de livraison, perte de colis etc. la responsabilité de KATE AND JUNE se limite au montant facturé par KATE AND JUNE.

5.7. Garantie adaptation

Pendant 2 mois à compter de la réception de vos lunettes, KATE AND JUNE s’engage en cas d’inadaptation visuelle à remplacer vos verres correcteurs une fois par une autre paire de verres de même correction ou sur présentation d’une ordonnance rectifiée en cas de souci de correction.

Ce service s’applique aux personnes se soumettant aux examens d’usage à l’exclusion des cas physiologiques suivants : glaucomes, cataractes, dégénérescences rétiniennes, problèmes de vision binoculaire.

Remplacement de vos verres par des produits de la même gamme de prix. Différence de prix éventuelle à la charge du client - pas de remboursement de la différence. Cette garantie ne s'applique pas aux forfaits 2e paires ainsi qu’aux produits ayant bénéficié d’une remise supérieure à 50%.

Sans préjudice de la garantie légale couvrant les défauts de conformité et les vices rédhibitoires, garantie non applicable en cas de rayure(s).

En cas d’erreur sur la mesure des écarts pupillaires, la garantie adaptation ne s’applique pas, car n’ayant pas été mesurés par KATE AND JUNE.

6. Mentions légales Raison sociale

KATE AND JUNE SAS

Siège social et atelier : 27 Boulevard Jean-Baptiste Clément, 42300 Roanne - FRANCE

Boutique : 27 Boulevard Jean-Baptiste Clément, 42300 Roanne - FRANCE

Numéro RCS Roanne B 853 605 988

Numéro SIREN 853605988

Numéro SIRET (siège) 85360598800015

Catégorie Commerce de détail

Activité (Code NAF ou APE) Commerces de détail d'optique (4778A)

Capital social 4 000,00 € 

Numéro de téléphone non surtaxé : 04 77 72 32 92

TVA INTERCOMMUNAUTAIRE : FR 31 853 605 988

KATE AND JUNE SAS est l'éditeur et exploitant du site Internet www.kateandjune.com dont l'objet est la vente de produits d'optique. Pour les articles vendus avec verres correcteurs et lentilles de contact, cette activité est exercée dans la stricte application du cadre réglementaire de la profession d'opticien-lunetier. Une preuve d'achat sera remise mentionnant l'opticien-lunetier ayant examiné votre commande lors de la livraison de votre achat. Nous sommes à votre disposition par téléphone au 04 77 72 32 92, à notre boutique de Roanne.

Conformément à l'article R. 4362-14, veuillez trouver ci-dessous le lien de la réglementation applicable en matière d’optique-lunetterie :https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000042654751/ Conformément au décret numéro 2015-1223 du 2 octobre 2015, veuillez trouver ci-dessous le lien du formulaire qui vous permet de déclarer un effet indésirable sur un dispositif médical : ansm.sante.fr/

7. Législation et réglementation applicable en matière d'optique-lunetterie 

Articles L4263-1 et suivants du Code de la santé publique

Articles D4362-1 et suivants du Code de la santé publique

Site de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

Dispositions applicables en matière d'économie numérique :

Article 6 III de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

Article 19 de la loi du 21 juin pour la confiance dans l'économie numérique

Disposition applicables en matière de données personnelles

Article 32 II de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés Informatique et libertés

8. Litige

Litiges La Commission Européenne met à la disposition des consommateurs une plateforme en ligne de règlement des litiges disponible à cette adresse: http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Nous ne sommes pas tenus de et nous ne sommes pas disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant un service de médiation pour les litiges de consommation.

9. Médiation

Conformément à l’article L612-1 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. A cet effet, le professionnel garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation

Ce service n’est pas disponible pour les articles vendus avec des verres correcteurs (Réalisation sur mesure. Articles L. 121-20-2 et L. 121-20-4 du code de la consommation). Adresse du médiateur : CM2C, 14 rue Saint Jean, 75017 Paris. Tel: 06 09 20 48 86, https://cm2c.net/

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